Mode opératoire

Nous présentons ici un mode opératoire de base, 100% manuel, et nous présentons une option d'assistance électronique pour faciliter le processus, sans toutefois aller jusqu'au vote électronique (c'est un autre débat). Dans ce que nous proposons ici, il y a donc toujours traçabilité papier et comptage manuel.

Il existe sans doute encore d'autres possibilités. Le but ici n'est pas d'être exhaustif, mais de montrer qu'il existe des solutions pratiques réalistes.

Mode opératoire 100% manuel

Les bulletins peuvent être légèrement cartonnés et prédécoupés pour faciliter leur segmentation en autant de parties qu'il y a de candidats (pour préserver l'anonymat de l'électeur). Le bulletin cartonné permet de plus l'utilisation d'un poinçon au lieu d'une marque au stylo pour le choix de l'électeur, ce qui limite très fortement le risque d'un jugement de marques distinctives entraînant la nullité du bulletin.

Après avoir poinçonné son bulletin dans l'isoloir, l'électeur plie le bulletin et le place dans une enveloppe. L'enveloppe est ensuite déposée dans l'urne.

Le dépouillement suit ces principales étapes :

  1. Ouverture de l'urne et comptage des enveloppes. Regroupement des enveloppes par lots de 100.

  2. Répartition des lots d'enveloppes sur des "tables de découpage", ouverture des enveloppes et découpage des bulletins, regroupement des segments de bulletins en autant de lots de 100 qu'il y a de candidats. Un petite machine manuelle pourrait aider et accélérer la phase de découpage des bulletins. Les enveloppes comportant zéro ou plusieurs bulletins ou un autre document sont exclues et comptabilisées comme nulles pour chacun des candidats.

  3. Distribution des lots de segments de bulletins sur les "tables de dépouillement" et comptabilisation du nombre de bulletins dans chacune des 6 valeurs possibles (de - 2 à +2, et nuls) associées au candidat du lot. A la fin de chaque traitement de lot, on contrôle que la somme des 6 nombres de bulletins correspond au nombre de bulletins du lot, à savoir 100.

  4. Addition des résultats des lots de chaque candidat, puis constitution et contrôle de la fiche des résultats (présentée à la section précédente).

Option remplissage électronique d'un bulletin papier pré-découpé

L'objectif de cette option est à la fois de réduire au maximum les risques de bulletins nuls (mal renseigné ou comportant des signes distinctifs), et à la fois de faciliter au maximum le découpage.

Chaque isoloir contient une machine avec un écran tactile permettant à l'électeur de faire ses choix (un peu comme les automates pour acheter des billets de train dans les gares). Quand l'électeur a terminé de faire ses choix, il appuie sur un bouton de validation, et la machine imprime son bulletin déjà rempli. L'électeur n'a plus qu'à mettre son bulletin dans l'enveloppe, et la suite du scrutin se déroule normalement.

Avec un tel équipement, on peut également prévoir que le bulletin soit imprimé déjà découpé (pour l'anonymat). Les segments de bulletins imprimés sortiraient de la machine sur un présentoir permettant à l'électeur de vérifier ce qui est imprimé et facilitant la mise sous enveloppe.

Note : La machine se réinitialise après chaque impression. Elle ne possède aucune connexion extérieure (internet, wifi, bluetooth ou autre), ni aucune mémoire persistente autre que des ROM (Read Only Memory) quand elle est mise hors tension.